- CONSIGNATAIRE MARITIME
- CONSIGNATAIRE MARITIMECONSIGNATAIRE MARITIMEExpression qui désigne un mandataire ou un représentant agissant soit pour le compte de l’armateur (c’est le consignataire du navire ou de la coque), soit pour celui des chargeurs ou des destinataires d’une marchandise transportée par voie maritime (c’est le consignataire de la cargaison).La tâche de consignataire du navire est, afin d’éviter au navire des attentes dues à la livraison des marchandises, d’assurer la remise aux destinataires de la cargaison déchargée: il confirme ou renouvelle auprès de ceux-ci l’avis d’arrivée, assure les formalités de douane et reconnaît la marchandise avec celui qui en prend livraison. S’il reçoit la cargaison des mains du capitaine, il n’est pas responsable des avaries, détériorations ou pertes survenues avant le moment de cette transmission. Rémunéré généralement au pourcentage (calculé sur le fret), il est un auxiliaire de l’armateur. Cependant, avec l’évolution que subit la marine marchande et le développement d’une économie de tramps au détriment du transport par liners , le consignataire se voit substituer le chef d’escadre.Si l’existence d’un consignataire maritime permet au navire de réduire son temps d’escale, celle du consignataire de cargaison est d’assurer la responsabilité juridique et matérielle de la livraison des mains du capitaine ou du consignataire maritime. Dans la plupart des ports, le consignataire de cargaison prend la marchandise à quai, lorsque celle-ci est sous le palan, et assume la responsabilité de la transporter et, éventuellement, de l’entreposer. Matériellement, l’opération de livraison est effectuée par des entrepreneurs de manutention: stevedores sur la Manche et l’Atlantique; acconiers sur la Méditerranée; wharfo africains ou «sociétés de hatelage» malgaches. Ses entreprises de manutention agissent pour le compte du destinataire, en vertu d’une clause du contrat sous connaissement qui permet au capitaine de choisir l’entreprise pour ce dernier.
Encyclopédie Universelle. 2012.
